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Conditions générales de vente
Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, Philippe GREDZIAK 14 Rue des Jacinthes à Mericourt 62680 et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via la boutique www.Bookoccaz.fr .
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente en ligne, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site.
Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande. En choisissant d’acquérir des biens via le site internet, il accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés.
L’utilisateur déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c’est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente en ligne, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site.
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L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande. En choisissant d’acquérir des biens via le site internet, il accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés.
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Toute commande confirme l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente.
Caracterisiques de biens vendus
MR GREDZIAK Philippe propose des livres à la vente sur le site. Les descriptifs affichés sur le site n’entrent pas dans le champ contractuel. Ils ne sont qu’une présentation des biens et services effectivement vendus. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de MR GREDZIAK Philippe ne pourra être engagée. Seul entre dans le champ contractuel le bien vendu.
Les caractéristiques des biens vendus pourront être modifiées dans le cadre de mises à jour.
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Tarifs :
Les prix indiqués dans le catalogue sont des prix en euro sans taxe (TVA non applicable article 293 B du CGI) au jour de la commande.
MR GREDZIAK Philippe se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.
Les prix sont indiqués hors frais de port, ces derniers restant à la charge du client.
Les frais de port sont facturés en sus et comprennent l’emballage, les adhésifs, la facturation, la préparation et l’affranchissement.
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Stock :
Nos offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Bookoccaz ne poura pas prendre de commandes sur un produit indisponible .
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Commande :
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions générales de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
Dans le cas de coordonnées manquantes ou inexactes MR GREDZIAK Philippe ne peut être tenue responsable du non respect de ses engagements.
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Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
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Les commandes non payées sous 7 jours seront automatiquement annulées et les livres seront remis en ligne
TVA
T.V.A non applicable , article 293B du C.G.I
Modalité de paiement :
Le prix est exigible à la commande.
Paiements acceptés Paypal, Chèque personnel ( Francais ), Virement bancaire, Virement International.
Les paiements effectués par chèque seront obligatoirement en euro, provenant d'une banque domiciliée en France et à l'ordre de BOOKOCCAZ .
Les chèques sont encaissés dès réception. A noter que les commandes avec un règlement par chèque ne seront livrées qu’après vérification de leur provision auprès de la banque.
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Livraison et Délais :
Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.
Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de BOOKOCCAZ. En cas de dommage pendant le transport, Les réserves éventuelles (ex : paquet abimé à l'arrivée…) doivent être impérativement faites sur le bordereau de la Poste à la livraison et leur être notifiées par lettre recommandée dans un délai de 3 jours maximum.
Les livraisons s’effectuent du lundi au Samedi par la Poste dans un délai moyen de 48 heures au tarif " lettre " vers la France ( 48 à 72 heures ) , Au tarif " livres et brochures " vers les pays hors France ( 2 à 4semaines ).
Le tarif " livres et brochures " est a un prix très bas , mais le délais est plus long . ( entre 2 et 5 semaines )
Ces services ne fonctionnent pas le week-end et les jours fériés. MR GREDZIAK Philippe ne peut être tenue pour responsable des délais de livraison allongés du fait de l’administration des postes (grèves, etc.).
Les délais de livraison ne sont qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.
Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de BOOKOCCAZ. En cas de dommage pendant le transport, Les réserves éventuelles (ex : paquet abimé à l'arrivée…) doivent être impérativement faites sur le bordereau de la Poste à la livraison et leur être notifiées par lettre recommandée dans un délai de 3 jours maximum.
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Responsabilité :
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture de service ou autres problèmes involontaires.
MR GREDZIAK Philippe ne peut être tenue responsable de l'inexécution du contrat en cas d'indisponibilité ou de rupture de stock, ainsi que des problèmes tels que grèves ou perturbations diverses qui pourraient retarder la livraison.
MR GREDZIAK Philippe n'est également pas responsable de l'état de réception du colis ni d'éventuels dommage causés par une mauvaise utilisation du produit.
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Données à caractère personnel :
A tout moment, "vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent ( art 34 de la loi "Informatiques et Libertés "du 6 Janvier 1978), Nous nous engageons à ne jamais transmettre des informations vous concernant directement ou indirectement. Les informations que vous nous fournissez sont les strictes minimums pour vous faire parvenir votre commande.
Archivage :
MR GREDZIAK Philippe archivera les bons de commandes et factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du code civil.
Les registres informatisés de MR GREDZIAK Philippe seront considérés par les parties comme preuves des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
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Satisfait ou Remboursé :
Si le client n’est pas entièrement satisfait d’un article, il peut le retourner dans un délai de sept jours francs à compter du jour de la réception du colis. Pour être remboursé, l’article doit impérativement être retourné complet et dans son emballage d’origine, prêt à la revente, à l’adresse suivante :
GREDZIAK Philippe
14 Rue des Jacinthes
62680 Méricourt
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf si le produit livré ne correspond pas à la commande initiale.
Le remboursement du prix du produit sera effectué dans un délai de trente jours à compter de la réception par MR GREDZIAK Philippe. Le mode de remboursement reste au choix de MR GREDZIAK Philippe.
Pour un meilleur service, le client est invité à préciser le motif de retour sur sa facture.
En cas de retours anormaux ou abusifs, MR GREDZIAK Philippe se réserve le droit de refuser une commande ultérieure.
Pour tout produit retourné abimé, salis, incomplet ou sans son emballage d'origine aucun échange ou remboursement ne sera effectué.
GREDZIAK Philippe
14 Rue des Jacinthes
62680 Méricourt
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf si le produit livré ne correspond pas à la commande initiale.
Le remboursement du prix du produit sera effectué dans un délai de trente jours à compter de la réception par MR GREDZIAK Philippe. Le mode de remboursement reste au choix de MR GREDZIAK Philippe.
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Pour tout produit retourné abimé, salis, incomplet ou sans son emballage d'origine aucun échange ou remboursement ne sera effectué.
Nos livres :
Comme neuf :
Livre qui semble neuf, mais ayant déjà été lu. La couverture ne présente aucune marque d'usure apparente. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures.
Livre qui ne semble pas neuf, ayant déjà été lu, mais qui est toujours en excellent état. La couverture ne présente aucun dommage apparent. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Marques d'usure ( en général ce sont des traces d'ouverture sur la tranche )
Très bon état
